jeudi 11 octobre 2012

GARDERIE





Le personnel

 Marie Christine , Tatiana, Sarah, Béatrice et Véronique





GARDERIES & TEMPS D'ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES

Les garderies fonctionnent :
lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 8h50, de 12h à 13h50 et de 16h15 à 18h30.
Le mercredi de 7h30 à 8h50 et de 12h à 13h.
Les TAP fonctionnent : lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16h15 à 17h15.

Ces horaires doivent être rigoureusement respectés.

Les réservations se feront en ligne sur le site internet : https://www.logicielcantine.fr/massaintespuelles

Le paiement s'effectuera à la mairie (aux heures d'ouverture),soit en espèces, soit par chèque à l'ordre du Trésor Public (ou dépôt dans la boîte aux lettres),
à l'inscription et par trimestre :

  • 20 € pour le 1er enfant
  • + 5€ par enfant supplémentaire

Ce tarif comprend les garderies et les TAP.


L'inscription au bus scolaire ne dispense pas du paiement de la garderie
pour les enfants qui la fréquentent.

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REGLEMENT INTÉRIEUR DES GARDERIES MUNICIPALES
 
Article 1 : Horaires :
 Compte tenu que l’accueil des enfants est effectué par les enseignants 10mn avant le début de la classe, la garderie instituée par la Commune fonctionne  les lundi, mardi,  jeudi & vendredi de 7h30 à 8h50 et de 16h15 à 18h30, ainsi que de 12h à 13h50 à l’intention des enfants fréquentant la cantine scolaire.
Le Mercredi, la garderie fonctionne de 7h30 à 8h50 et de 12 h à 13 h.

Article 2 : Conditions d’admission :
Les garderies sont ouvertes aux enfants scolarisés.
-       de 7h30 à 8h50 et de 16h15 à 18h30 : sous réserve d’avoir acquitté le montant de la participation décidée par le Conseil Municipal (article 8).
-       de 12h à 13h50 pour les enfants mangeant à la cantine le jour même.

Article 3 : Inscriptions :
Afin de pouvoir bénéficier des garderies, l’inscription est obligatoire. Elle peut se faire par trimestre ou à l’année version papier en Mairie, ou directement en ligne sur un portail destiné aux parents.
Tout changement de situation familiale ou professionnelle devra être porté immédiatement à la connaissance de la mairie.
La garderie municipale ne peut assurer la garde des enfants non- inscrits. Dans ce cas, ils devront être accompagnés à l’Ecole à partir de 8h50 et 13h50. Pour les sorties de 12h et 16h15, ils seront conduits au portail de l’école sous la responsabilité de leur enseignant et remis aux parents ou à l’une des personnes mentionnées sur la fiche d’inscription, conformément à la réglementation en vigueur de l’Education Nationale. 

Article 4 : Personnel :
Les garderies : elles sont assurées par des employées de la Commune désignées à cet effet  sous l’autorité du Maire ou de son délégataire.
Les enfants bénéficiant de la garderie du matin sont accueillis par le responsable garderie dans la cour de l’Ecole ou dans l’un des locaux scolaires à la porte duquel leurs parents ou tuteurs devront les conduire.
Lorsque les enfants sont gardés dans la cour, le portail reste fermé.
En cas d’intempéries, les enfants sont gardés dans les locaux scolaires. Le portail peut rester alors ouvert pour des raisons pratiques et à l’appréciation du responsable de la garderie. Dans ce cas, les parents pourront conduire ou récupérer leur(s) enfant(s) dans les locaux de garderie.  Il n’est pas dans l’obligation de la garderie municipale de prolonger la garde d’un enfant au-delà de l’horaire prévu.
Les enfants devront être récupérés par leurs parents ou tuteurs à 18 h 30 au plus tard après s’être signalé à la personne responsable des garderies.
Après 18h30, la personne responsable de la garderie est dans l’obligation de remettre l’enfant aux autorités compétentes, notamment à la gendarmerie.

En outre un  fichier d’inscription sera tenu par le responsable des garderies et remis à jour si nécessaire.
Un cahier de liaison sera mis à la disposition des parents et des intervenants.
En cas d’urgence, tels notamment accident ou maladie, le responsable devra alerter le Centre de Secours de Castelnaudary (15) selon le degré de gravité apparente ainsi que les Parents ou la personne autorisée et Monsieur le Maire.
                                                                       
Article 5 : Personnes autorisées à venir chercher l’enfant :
Seules les personnes dont les noms sont mentionnés sur la fiche d’inscription seront autorisées à récupérer l’enfant. En cas de changement  définitif ou occasionnel, la fiche d’inscription devra impérativement être mise à jour et les parents devront prévenir la personne responsable de garderie, la direction de l’Ecole ainsi que le secrétariat de la Mairie.
Les coordonnées téléphoniques doivent être mises à jour en cas de changement afin d’être joignables à tout moment  de la journée.
L’enfant ne sera en aucun cas remis à une personne non  mentionnée sur la fiche d’inscription.

Article 6 : Hygiène et sécurité : 
Dans le but d’assurer l’hygiène et la sécurité des enfants au sein des garderies, seront admis les enfants propres et bien tenus, à jour de leur vaccinations, indemnes de maladies contagieuses.
Aucun médicament ne sera administré aux enfants par le personnel de service.
Un protocole d’accueil individualisé pourra être mis en place si le Maire le juge utile, en accord avec la direction, les parents  et le médecin scolaire.

Article 7 : Discipline :
Afin de préserver le bon ordre, le repos et la sécurité pendant les heures de garderie, il est demandé aux parents de sensibiliser les enfants sur les notions de règles élémentaires de politesse et de respect notamment envers leurs camarades, les personnes assurant le temps périscolaire, ainsi que le matériel et les locaux.
Après plusieurs rappels à l’ordre d’un élève dans ce sens restés infructueux, les parents des élèves concernés seront informés par Mr le Maire qui les avisera d’une mesure d’exclusion temporaire de l’enfant pouvant aller en cas de récidive jusqu’à l’exclusion définitive de la garderie prononcé par Mr le Maire.

Article 8 :
La garderie de 12h  des lundi, mardi, jeudi & vendredi est gratuite pour les enfants inscrits à la cantine.
Les accueils périscolaires des lundi, mardi, jeudi, vendredi de 7h30 et 16h15 ainsi que ceux du mercredi 7h30 et 12 h jusqu’à 13 h, donnent lieu au paiement d’une redevance dont le tarif est fixé chaque année par le Conseil Municipal.

Article 9 :
 Le présent règlement intérieur sera :
-       affiché en évidence à l’entrée de l’établissement où est assurée la garderie,
-       remis à chaque parent à l’inscription de l’enfant,
-       notifié à la Direction de l’ Ecole et aux personnes chargées de la garderie .




Adopté par délibération du Conseil Municipal n° 2016/031 du 17 mai 2016